Événements
Atelier d'information stratégique - La gestion de la propriété intellectuelle dans les projets de recherche collaborative - Région de Québec
Date : 23 février 2010
Lieu : Centre de recherche du CRIQ (carte géographique)
Mise en contexte
L’Innovation ouverte est un concept qui prend de plus en plus de place au sein de la communauté industrielle. Innover est maintenant une obligation pour nos entreprises. Afin de pallier à des coûts de recherche et développement (R&D) sans cesse croissants et permettre l’accès à un savoir collectif, on assiste à des regroupements sectoriels d’entreprises désirant travailler sur des projets de R&D stratégiques, innovants et de plus grande envergure.
L’aspect de la propriété intellectuelle (PI) arrive en tête de liste des préoccupations de plusieurs industriels impliqués dans des projets de R&D. De surcroît, si ces projets sont effectués en mode collaboratif, une difficulté supplémentaire de partage de la PI peut survenir. C’est dans cette optique que le Consortium de recherche en plasturgie et composites du Québec et le Consortium de recherche et innovations en bioprocédés industriels au Québec (CRIBIQ) s’associent pour vous présenter un atelier sur la négociation de licence et la gestion de la propriété intellectuelle des projets de recherche collaborative.
Connaître les acteurs et leurs attentes en matière de PI
La première partie de cet atelier vous permettra de vous familiariser avec certains concepts de base en droit des brevets et répondre à quelques questions pertinentes avant d'entreprendre une démarche de protection. Que peut-on breveter ? Où et quand dois-je déposer ? Protéger par brevet ou par secret industriel ? Vous recevrez également les dernières informations sur le MDEIE, le CRSNG, les centres collégiaux de transfert de technologie, les Universités et le CRIQ au regard de leur politique de la PI.
Connaître les outils pour entreprendre votre démarche de négociation
La seconde partie portera sur des études de cas de négociation d'ententes de transfert de technologie ainsi que sur les mesures nécessaires ou souhaitables à implanter dans votre entreprise ou celle de votre partenaire avant d'entreprendre une telle démarche. De plus, nous tenterons de vous orienter pour optimiser la protection par brevet et la négociation de ces ententes.
